Sect. Département de la Côte-D'or

Art. 22

En vigueur depuis le 6 sept. 1985 jusqu'au 1 janv. 2999

Cours d'eau de 1ère catégorie. (Salmonidés dominants). 1° La Seine ; 2° L'Aube, la Laigne, l'Ource ; 3° L'Armançon, pour la partie formant limite avec le département de l'Yonne, ses affluents les ruisseaux de Bornant, de Chailly et de la Brionne. 4° La Brenne, en amont du pont ferroviaire de Montbard, non compris le réservoir de Grosbois. 5° Le Cousin, la Romanée, le Vernidard ; 6° La Bèze, affluent de la Saône, en amont du pont de Marandeuil, l'Ouche, en amont du pont de Tart-l'Abbaye ; 7° La Vouge, en amont du pont de Villebichot, la Cent-Fonds ; 8° La Tille, en amont du pont de Tréclun ; la Venelle, en amont du pont d'Orville ; 9° La Bouzaize, en amont du confluent avec la Changeole ; la Lauve ; 10° Le meuzin, en amont de Nuits-Saint-Georges ; la Bèze, affluent du Meuzin ; 11° L'avant-Dheune, la Cusanne. 12° Le Ternin. 13° Les affluents de l'Arroux, à l'exception de la Drée ; 14° La Vèze, en amont de son confluent avec le bief de Bazerotte. 15° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant, sauf la Vandenesse, en amont du barrage de Crugey. 16° La retenue du barrage de Chamsous sur le Ternin et la section du Ternin sur 300 mètres en amont de la retenue. Cours d'eau de 2ème catégorie. (Cyprinidés dominants). Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en première catégorie, et notamment la Changeole.

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legi/LEGITEXT000006060840#art-22