Sect. Département de la Meuse
Art. 56
En vigueur depuis le 25 sept. 1958 jusqu'au 1 janv. 2999
Cours d'eau de 2ème catégorie. (Cyprinidés dominants). 1° La Meuse, les canaux navigables et leurs dépendances ; 2° La partie de tous les ruisseaux affluents de la Meuse située entre le canal de l'Est (branche Nord) et la rivière de Meuse ; 3° La Chiers ; 4° Le Loison et ses affluents ; 5° L'Othain ; 6° L'Orne et ses affluents, à l'exception du ruisseau d'Eix et de ses affluents, ainsi que du Longeau, en amont du pont de Saulx-en-Woëvre. 7° Le Rupt-de-Mad et ses affluents. 8° L'Aire, en aval du pont du chemin de fer d'Aubréville. 9° Le ruisseau de Coubreuil, affluent de l'Aisne. Cours d'eau de 1ère catégorie. (Salmonidés dominants). Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en 2ème catégorie.
Historique des versions
Cet article n'a jamais été modifié depuis sa publication.
Vos annotations
Prolegi/LEGITEXT000006060840#art-56