Art. 1
En vigueur depuis le 14 déc. 2005
Article premier
La directive 2000/14/CE est modifiée comme suit:
1)
À l'article 12, le tableau est remplacé par le suivant:
«Type de matériel
Puissance nette installée P, en kW
Puissance électrique P
el en kW (5)
Masse m de l'appareil, en kg
Largeur decoupe L, en cm
Niveau admissible de puissance acoustique en dB/1 pW
Phase I à compter du 3 janvier 2002
Phase II à compter du 3 janvier 2006
Engins de compactage (rouleaux compacteurs vibrants et plaques et pilonneuses vibrantes)
P ≤ 8
108
105 (6)
8 < P ≤ 70
109
106 (6)
P > 70
89 + 11 lg P
86 + 11 lg P
(6)
Bouteurs, chargeuses, chargeuses-pelleteuses sur chenilles
P ≤ 55
106
103 (6)
P > 55
87 + 11 lg P
84 + 11 lg P
(6)
Bouteurs, chargeuses, chargeuses-pelleteuses sur roues, tombereaux, niveleuses, compacteurs de remblais et de déchets de type chargeuse, chariots élévateurs en porte-à-faux à moteur à combustion interne, grues mobiles, engins de compactage (rouleaux compacteurs non vibrants), finisseurs, groupes de puissance hydraulique
P ≤ 55
104
101 (6)
(7)
P > 55
85 + 11 lg P
82 + 11 lg P
(6)
(7)
Pelles, monte-matériaux, treuils de chantier, motobineuses
P ≤ 15
96
93
P > 15
83 + 11 lg P
80 + 11 lg P
Brise-béton et marteaux-piqueurs à main
m ≤ 15
107
105
15 < m < 30
94 + 11 lg m
92 + 11 lg m
(6)
m ≥ 30
96 + 11 lg m
94 + 11 lg m
Grues à tour
98 + lg P
96 + lg P
Groupes électrogènes de soudage et de puissance
P
el ≤ 2
97 + lg P
el
95 + lg P
el
2 < P
el ≤ 10
98 + lg P
el
96 + lg P
el
10 > P
el
97 + lg P
el
95 + lg P
el
Motocompresseurs
P ≤ 15
99
97
P > 15
97 + 2 lg P
95 + 2 lg P
Tondeuses à gazon, coupe-gazon/coupe-bordures
L ≤ 50
96
94 (6)
50 < L ≤ 70
100
98
70 < L ≤ 120
100
98 (6)
L > 120
105
103 (6)
Le niveau de puissance acoustique admissible est arrondi par défaut ou par excès au nombre entier le plus proche (pour moins de 0,5, l'entier inférieur; pour 0,5 ou plus, l'entier supérieur).»
2)
L'article 20 est modifié comme suit:
a)
au paragraphe 1, première phrase, les termes «Au plus tard le 3 janvier 2005» sont remplacés par les termes «Au plus tard le 3 janvier 2007»;
b)
le paragraphe 3 est supprimé.
Historique des versions
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Vos annotations
Proeli:dir:2005:88:oj#art-1