Art. 3
En vigueur depuis le 7 févr. 2006
Article 3
La référence aux substances suivantes : nicotine, acide formique, méthanol, acétonitrile, nitrobenzène, résorcinol, diéthylamine, dioxyde de carbone, acide oxalique, cyanamide, pentaoxyde de diphosphore, pentasulfure de diphosphore, brome, pentachlorure de phosphore, pyrèthre, baryum (composés solubles en Ba) et argent (composés solubles en Ag) ainsi que leur valeur limite indicative sont supprimées de l’annexe de la directive 91/322/CEE.
La référence au chlorobenzène est supprimée de l’annexe de la directive 2000/39/CE.
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