Art. 1
En vigueur depuis le 7 juil. 2006
Article premier
La directive 90/642/CEE est modifiée comme suit:
1.
Dans l’annexe I, dans le groupe «3. Légumineuses séchées», la rubrique «lupins» est ajoutée de telle sorte que les mots «produit entier» de la dernière colonne portent sur les quatre rubriques.
2.
L’annexe II est modifiée conformément à l’annexe de la présente directive.
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