Art. 1
En vigueur depuis le 21 août 2008
Article premier
L'annexe I de la directive 67/548/CEE est modifiée comme suit:
1)
l'avant-propos est modifié comme suit:
a)
la note H est remplacée par le texte figurant à l'annexe 1 A;
b)
la note J est remplacée par le texte figurant à l'annexe 1 B;
c)
la note P est remplacée par le texte figurant à l'annexe 1 C;
d)
le texte figurant à l'annexe 1 D est ajouté en tant que note T;
e)
la note 6 est supprimée;
f)
le texte figurant à l'annexe 1 F est ajouté en tant que note 7.
2)
les entrées correspondant aux entrées de l'annexe 1 F sont remplacées par les entrées figurant dans cette annexe;
3)
les entrées de l'annexe 1 G de la présente directive sont ajoutées dans l'ordre établi à l'annexe I de la directive 67/548/CEE;
4)
les entrées figurant à l'annexe 1 H de la présente directive sont supprimées.
Historique des versions
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Vos annotations
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