Art. 1

En vigueur depuis le 28 oct. 2008
Article premier La directive 90/496/CEE est modifiée comme suit: 1) À l’article 1er, paragraphe 4, point j), la phrase suivante est ajoutée: «la définition de la substance et, si nécessaire, les méthodes d’analyse sont à faire figurer à l’annexe II;» 2) À l’article 5, paragraphe 1, les tirets suivants sont ajoutés: «— fibres alimentaires 2 kcal/g — 8 kJ/g — érythritol 0 kcal/g — 0 kJ/g.» 3) L’annexe est remplacée par le texte figurant à l’annexe I de la présente directive. 4) Le texte figurant à l’annexe II de la présente directive est ajouté.
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