Art. 1
En vigueur depuis le 1 juin 2011
Article premier
La directive 98/70/CE est modifiée comme suit:
1)
L’annexe I est modifiée comme suit:
a)
La note 1 de bas de page est remplacée par le texte suivant:
«(1)
Les méthodes d’essai sont celles mentionnées dans la norme EN 228:2008. Les États membres peuvent adopter, le cas échéant, la méthode d’analyse fixée dans la norme de remplacement EN 228:2008, à condition qu’il puisse être établi que cette méthode assure au moins la même exactitude et le même niveau de précision que la méthode d’analyse qu’elle remplace.»
b)
La note 6 de bas de page est remplacée par le texte suivant:
«(6)
Autres mono-alcools et éthers dont le point d’ébullition final n’est pas supérieur à celui mentionné dans la norme EN 228:2008.»
2)
À l’annexe II, la note 1 de bas de page est remplacée par le texte suivant:
«(1)
Les méthodes d’essai sont celles mentionnées dans la norme EN 590:2009. Les États membres peuvent adopter, le cas échéant, la méthode d’analyse fixée dans la norme de remplacement EN 590:2009, à condition qu’il puisse être établi que cette méthode assure au moins la même exactitude et le même niveau de précision que la méthode d’analyse qu’elle remplace.»
3.
L’annexe III est remplacée par le texte figurant à l’annexe de la présente directive.
Historique des versions
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Vos annotations
Proeli:dir:2011:63:oj#art-1