Art. 1
En vigueur depuis le 7 oct. 2004
Article premier
L’annexe I du règlement (CE) no 1490/2002 est modifiée comme suit:
1)
dans la partie A, la mention concernant le Teflubenzuron est supprimée;
2)
dans la partie B, la mention suivante est insérée par ordre alphabétique:
«Teflubenzuron – Royaume-Uni – BAS-BE».
Historique des versions
Cet article n'a jamais été modifié depuis sa publication.
Vos annotations
Proeli:reg:2004:1744:oj#art-1