Art. 1
En vigueur depuis le 18 oct. 2004
Article premier
L’annexe du règlement (CE) no 2138/97 est modifiée comme suit:
1)
au point A, les parties concernant les provinces de «Brescia», «Perugia», «Lecce», «Catanzaro» et «Messina» sont remplacées respectivement par les textes figurant à l’annexe du présent règlement;
2)
le point C est modifié comme suit:
a)
dans la rubrique «Νομός Ζακύνθου», la commune de «Μαχαιράδου» est supprimée à la zone 2 et ajoutée à la zone 3;
b)
dans la rubrique «Νομός Ημαθίας», la commune de «Φυτείας» est supprimée à la zone 1 et ajoutée à la zone 2;
c)
dans la rubrique «Νομός Κιλκίς», la commune de «Βαφειοχωρίου» est supprimée à la zone 2 et ajoutée à la zone 1;
d)
dans la rubrique «Νομός Κορινθίας», la commune de «Κορφιώτισσας» est supprimée à la zone 8 et ajoutée à la zone 1;
e)
dans la rubrique «Νομός Λασηθίου»,
—
les communes de «Λακωνίων», «Αγίου Ιωάννη», «Καλαμαύκα», «Ζήρου», «Παπαγιαννάδων», «Χανδρών», «Λιθίνων», «Ορεινού», «Πεύκων», «Σχινοκαψάλων», «Χρυσοπηγής», «Αγίου Γεωργίου», «Κατσιδονίου», «Μαρωνιάς», «Πισκοκεφάλου», «Σητείας», «Αγίου Στεφάνου», «Σταυροχωρίου», «Σταυρωμένου» et «Προυσσού» sont supprimées à la zone 2 et ajoutées à la zone 1,
—
les communes de «Μεσελέρων» et «Πρίνων» sont supprimées à la zone 1 et ajoutées à la zone 2, et
—
la commune de «Αγίου Σπυρίδωνα» est ajoutée dans la zone 1;
f)
dans la rubrique «Νομός Πρέβεζας», la commune de «Ριζών» est supprimée à la zone 2 et ajoutée à la zone 7;
3)
au point D, dans la rubrique «Comunidad autónoma: Aragón», la commune de «La Portellada» est insérée dans la zone 4 de la province de «Teruel».
Historique des versions
Cet article n'a jamais été modifié depuis sa publication.
Vos annotations
Proeli:reg:2004:1808:oj#art-1