Art. 1
En vigueur depuis le 25 mai 2005
Article premier
Le règlement (CE) no 2406/96 est modifié comme suit:
1)
À l'article 3, paragraphe 1, point a), le tiret suivant est ajouté:
«—
Sprat (Sprattus sprattus)».
2)
Les annexes I et II sont modifiées comme suit:
a)
à l'annexe I, point B (Poissons bleus), le mot «sprat» est ajouté;
b)
à l'annexe II, le tableau figurant à l'annexe du présent règlement est ajouté.
Historique des versions
Cet article n'a jamais été modifié depuis sa publication.
Vos annotations
Proeli:reg:2005:790:oj#art-1