Art. 1
En vigueur depuis le 13 juil. 2005
Article premier
Le règlement (CE) no 32/2000 est modifié comme suit:
1)
À l’annexe III, les codes NC sous le numéro d’ordre 09.0107 sont modifiés comme suit:
a)
le code NC «ex 5702 39 90 » est remplacé par le code NC «ex 5702 39 00 »;
b)
le code NC «ex 5702 49 90 » et la subdivision TARIC «10» pour ce code sont remplacés par le code NC «ex 5702 49 00 » et la subdivision TARIC «20» correspondante;
c)
le code NC «ex 5703 90 00 » est remplacé par les codes NC «ex 5703 90 10 » et «ex 5703 90 90 ».
2)
L'annexe IV est modifiée comme suit:
a)
les codes sous le numéro d’ordre 09.0106, dans la deuxième colonne, sont modifiés comme suit:
i)
le code NC «6207 91 90 » est remplacé par le code NC «ex 6207 91 00 »;
ii)
le code NC «6208 91 19 » est remplacé par le code NC «ex 6208 91 00 »;
iii)
le code NC «6302 51 » est remplacé par le code NC «6302 51 00 »;
iv)
le code NC «6302 91 » est remplacé par le code NC «6302 91 00 »;
v)
les codes NC «6301 20 91 » et «6301 20 99 » sont remplacés par le code NC «6301 20 90 ».
b)
les codes sous le numéro d’ordre 09.0106 dans la colonne des codes TARIC sont modifiés comme suit:
i)
à la ligne relative au code NC «6207 91 90 », le code «10» est remplacé par le code «91»;
ii)
à la ligne relative au code NC «6208 91 19 », le code «10» est remplacé par le code «18».
c)
les codes sous le numéro d’ordre 09.0106 sont modifiés comme suit:
i)
le code NC «6207 91 90 » est remplacé par le code NC «6207 91 00 »;
ii)
le code NC «6208 91 19 » est remplacé par le code NC «6208 91 00 »;
iii)
les codes NC «6301 20 91 » et «6301 20 99 » sont remplacés par le code NC «6301 20 90 »;
iv)
les codes NC «6302 51 10 » et «6302 51 90 » sont remplacés par le code NC «6302 51 00 »;
v)
les codes NC «6302 91 10 » et «6302 91 90 » sont remplacés par le code NC «6302 91 00 ».
3)
À l’annexe V, les codes sous le numéro d’ordre 09.0103 figurant dans la liste des codes TARIC, dans la colonne intitulée «code NC», sont modifiés comme suit:
a)
les codes NC «5210 11 10 » et «5210 11 90 » sont remplacés par le code NC «5210 11 00 »;
b)
les codes NC «5210 21 10 » et «5210 21 90 » sont remplacés par le code NC «5210 21 00 »;
c)
les codes NC «5210 31 10 » et «5210 31 90 » sont remplacés par le code NC «5210 31 00 ».
Historique des versions
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Vos annotations
Proeli:reg:2005:1102:oj#art-1