Art. 1
En vigueur depuis le 8 sept. 2005
Article premier
Sans préjudice des autres conditions relatives à l'autorisation des additifs iode-I E2 appartenant au groupe des oligoéléments, telles qu'énoncées dans la directive 70/524/CEE, les teneurs maximales de l'élément en mg/kg d'aliment complet sont remplacées par celles qui figurent dans l'annexe du présent règlement.
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