Art. 1
En vigueur depuis le 19 oct. 2005
Article premier
L’annexe du règlement (CE) no 2138/97 est modifiée comme suit:
1)
au point A, les parties concernant les provinces de «Perugia», «Brindisi», «Lecce», «Catanzaro», «Reggio Calabria» et «Siracusa» sont remplacées respectivement par les textes figurant à l’annexe I du présent règlement;
2)
le point C est remplacé par le texte figurant à l’annexe II du présent règlement;
3)
au point D, dans la rubrique «Comunidad autónoma: Aragón», province de «Zaragoza»:
a)
à la zone 2, la dénomination de la commune d’«Atea» est remplacée par le texte suivant: «Atea (pour ce qui concerne les oliviers non irrigués)»;
b)
à la zone 5, le texte suivant est inséré: «Atea (pour ce qui concerne la culture en irrigation)».
Historique des versions
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Vos annotations
Proeli:reg:2005:1710:oj#art-1