Art. 1
En vigueur depuis le 8 nov. 2005
Article premier
L'annexe du règlement (CE) no 1725/2003 est modifiée comme suit:
1)
l'IFRS 6 Exploration for and evaluation of mineral resources est insérée telle que figurant à l'annexe du présent règlement;
2)
l’IAS 19 Avantages du personnel est modifiée conformément aux dispositions y afférentes figurant à l'annexe du présent règlement;
3)
l'IFRIC 4 Determining whether an arrangement contains a lease est insérée telle que figurant à l'annexe du présent règlement;
4)
l'IFRIC 5 Rights to interests arising from decommissioning, restoration and environmental funds est insérée telle que figurant à l'annexe du présent règlement;
5)
l’IFRS 1, l'IAS 16 et l’IAS 38 sont modifiées conformément à l’appendice B de l’IFRS 6 telle que figurant à l’annexe du présent règlement;
6)
l’IFRS 1, l'IAS 1 et l’IAS 24 sont modifiées conformément à l’appendice F de la modification de l’IAS 19 telle que figurant à l’annexe du présent règlement;
7)
l’IFRS 1 est modifiée conformément à l’appendice de l’IFRIC 4 telle que figurant à l’annexe du présent règlement;
8)
l’IAS 39 est modifiée conformément à l’appendice de l’IFRIC 5 telle que figurant à l’annexe du présent règlement.
Historique des versions
Cet article n'a jamais été modifié depuis sa publication.
Vos annotations
Proeli:reg:2005:1910:oj#art-1