Art. 1
En vigueur depuis le 28 sept. 2007
Article premier
Le règlement (CE) no 1881/2006 est modifié comme suit:
1)
À l’article 11, le point b) est remplacé par le texte suivant:
«b)
1er octobre 2007, pour ce qui est des teneurs maximales en déoxynivalénol et zéaralénone fixées aux points 2.4.3, 2.4.8, 2.4.9, 2.5.2, 2.5.4, 2.5.6, 2.5.8, 2.5.9 et 2.5.10 de l’annexe;»
2)
La section 2 de l’annexe est modifiée comme suit:
a)
Les dispositions relatives au déoxynivalénol (2.4), à la zéaralénone (2.5) et aux fumonisines (2.6) sont remplacées par celles de l’annexe du présent règlement.
b)
Le texte de la note 20 de bas de page est remplacé par le texte suivant: «La teneur maximale est applicable à partir du 1er octobre 2007.»
c)
La note 21 de bas de page est supprimée.
Historique des versions
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