Art. 1

En vigueur depuis le 2 juil. 2008

Article premier Le règlement (CE) no 1881/2006 est modifié comme suit. 1) À l’article 9, le paragraphe 3 est remplacé par le texte suivant: «3. Les États membres rendent compte à la Commission des résultats sur les aflatoxines, les dioxines, les PCB de type dioxine et les PCB qui ne sont pas de type dioxine, conformément aux dispositions de la décision 2006/504/CE (44) et de la recommandation 2006/794/CE (45) de la Commission. Les États membres rendent comptent à l’EFSA des résultats sur l’acrylamide et le furanne, conformément aux dispositions des recommandations 2007/196/CE (46) et 2007/331/CE (47) de la Commission. (44) JO L 199 du 21.7.2006, p. 21." (45) JO L 322 du 22.11.2006, p. 24." (46) JO L 88 du 29.3.2007, p. 56." (47) JO L 123 du 12.5.2007, p. 33.» " 2) L'annexe est modifiée conformément à l'annexe du présent règlement.

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