Art. 1
En vigueur depuis le 2 mars 2010
Article premier
L’annexe I du règlement (CE) no 401/2006 est modifiée comme suit:
1)
La partie D est remplacée par le texte figurant à l’annexe I du présent règlement.
2)
Dans la partie E, la première phrase est remplacée par le texte suivant:
«Ce mode de prélèvement est à utiliser pour le contrôle officiel des teneurs maximales en ochratoxine A, en aflatoxine B1 et en aflatoxines totales fixées pour les épices.»
3)
La partie G est remplacée par le texte figurant à l’annexe II du présent règlement.
4)
La partie K dont le texte figure à l’annexe III du présent règlement est ajoutée.
Historique des versions
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Vos annotations
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