Art. 1

En vigueur depuis le 17 mai 2010
Article premier À l’annexe I B du règlement (UE) no 53/2010, l’entrée concernant le capelan dans les eaux du Groenland des zones V et XIV est remplacée par le texte suivant: «Espèce : Capelan Mallotus villosus Zone : Eaux groenlandaises des zones V et XIV (CAP/514GRN) UE 11 550  (3) TAC Sans objet
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