Art. 1
En vigueur depuis le 2 oct. 2013
Article premier
Le règlement (CE) no 1272/2008 est modifié comme suit:
1)
l’annexe IV est modifiée conformément à l’annexe I du présent règlement;
2)
l’annexe VI, partie 3, est modifiée comme suit:
a)
le tableau 3.1 est modifié comme suit:
i)
les entrées de l’annexe VI du règlement (CE) no 1272/2008 correspondant aux entrées de l’annexe II du présent règlement sont remplacées par les entrées figurant à l’annexe II du présent règlement;
ii)
les entrées à l’annexe III du présent règlement sont insérées conformément à l’ordre des entrées figurant dans le tableau 3.1;
b)
le tableau 3.2 est modifié comme suit:
i)
les entrées de l’annexe VI du règlement (CE) no 1272/2008 correspondant aux entrées de l’annexe IV du présent règlement sont remplacées par les entrées figurant à l’annexe IV du présent règlement;
ii)
les entrées à l’annexe V du présent règlement sont insérées conformément à l’ordre des entrées figurant dans le tableau 3.2.
Historique des versions
Cet article n'a jamais été modifié depuis sa publication.
Vos annotations
Proeli:reg:2013:944:oj#art-1