Art. 1
En vigueur depuis le 2 juin 2014
Article premier
1. À l'annexe III du règlement (CE) no 396/2005, la colonne relative à l'acide gibbérellique est supprimée.
2. À l'annexe IV, les mentions «huile d'orange (*1)
», «
Phlebiopsis gigantea
», «acide gibbérellique (*1)
», «
Paecilomyces fumosoroseus — souche FE 9901», «
Spodoptera littoralis — virus de la polyédrose nucléaire», «
Spodoptera exigua — virus de la polyédrose nucléaire», «
Bacillus firmus — souche I-1582», «acide S-abscissique (*1)
», «acide L-ascorbique» et «
Helicoverpa armigera — virus de la polyédrose nucléaire» sont ajoutées, par ordre alphabétique.
Historique des versions
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Vos annotations
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