Art. 1
En vigueur depuis le 6 mai 2015
Article premier
À l'annexe V du règlement (CE) no 999/2001, le point 1 a) iii) est remplacé par le texte suivant:
«iii)
les amygdales, les quatre derniers mètres de l'intestin grêle, le cæcum et le mésentère des animaux de tous âges»
.
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Vos annotations
Proeli:reg:2015:728:oj#art-1