Art. 1
En vigueur depuis le 2 juil. 2015
Article premier
1. Les substances spécifiées en annexe, qui appartiennent à la catégorie des additifs nutritionnels et au groupe fonctionnel des vitamines, provitamines et substances à effet analogue chimiquement bien définies, sont autorisées en tant qu'additifs dans l'alimentation des animaux, dans les conditions fixées dans ladite annexe.
2. Les substances spécifiées dans l'annexe, qui appartiennent à la catégorie des additifs technologiques et au groupe fonctionnel des anti-oxygènes, sont autorisées en tant qu'additifs destinés à l'alimentation des animaux dans les conditions fixées en annexe.
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