Art. 1
Refus d'autorisation
En vigueur depuis le 17 août 2015
Article premier
Refus d'autorisation
L'autorisation de Bacillus toyonensis (NCIMB 14858T) en tant qu'additif destiné à l'alimentation animale pour les bovins d'engraissement, les lapins d'engraissement, les poulets d'engraissement, les porcelets (sevrés), les porcs d'engraissement, les truies reproductrices et les veaux d'élevage est refusée.
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