Art. 1
En vigueur depuis le 30 sept. 2015
Article premier
L'annexe du règlement (UE) no 26/2011 est modifiée comme suit:
1)
dans la colonne de la rubrique «Additif»:
—
les termes «Vitamine E/Acétate d'alpha-tocophéryle totalement racémique» sont remplacés par le texte suivant: «
“Vitamine E” ou “Acétate de tout-rac-α-tocophéryle”
»,
—
les termes «Vitamine E/Acétate de RRR-alpha-tocophéryle» sont remplacés par le texte suivant: «
“Vitamine E” ou “Acétate de RRR-α-tocophéryle”
»,
—
les termes «Vitamine E/RRR-alpha-tocophérol» sont remplacés par le texte suivant: «
“Vitamine E” ou “
RRR-α-tocophérol”
»;
2)
dans la colonne de la rubrique «Autres dispositions», le point suivant est ajouté:
«3.
La vitamine E peut être mise sur le marché et utilisée en tant qu'additif sous la forme d'une préparation.»
Historique des versions
Cet article n'a jamais été modifié depuis sa publication.
Vos annotations
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