Art. 1
En vigueur depuis le 12 oct. 2015
Article premier
Le règlement (CEE) no 2568/91 est modifié comme suit:
1)
L'article 2, paragraphe 1, est modifié comme suit:
a)
le premier alinéa est modifié comme suit:
i)
le point g) est remplacé par le texte suivant:
«g)
pour la détermination de la composition en acides gras, la méthode figurant à l'annexe X;»
ii)
le point l) est remplacé par le texte suivant:
«1)
pour la détermination du contenu en alcools aliphatiques et triterpéniques, la méthode figurant à l'annexe XIX;»
b)
le deuxième alinéa est supprimé;
2)
Le sommaire des annexes est modifié comme suit:
a)
les références à l'annexe X «A» et à l'annexe X «B», y compris les titres de ces annexes, sont remplacées par la référence unique suivante:
«Annexe X: Détermination des esters méthyliques d'acides gras par chromatographie en phase gazeuse»;
b)
dans la référence à l'annexe XIX, le titre est remplacé par le texte suivant:
«Détermination du contenu en alcools aliphatiques et triterpéniques par chromatographie en phase gazeuse avec colonne capillaire»;
c)
la référence à l'annexe XX bis est supprimée;
3)
L'appendice 1 de l'annexe I ter est modifié conformément à l'annexe I du présent règlement;
4)
L'annexe V est modifiée conformément à l'annexe II du présent règlement;
5)
L'annexe IX est remplacée par le texte figurant à l'annexe III du présent règlement;
6)
Les annexes X «A» et X «B» sont remplacées par le texte figurant à l'annexe IV du présent règlement;
7)
L'annexe XII est modifiée conformément à l'annexe V du présent règlement;
8)
L'annexe XIX est modifiée conformément à l'annexe VI du présent règlement;
9)
L'annexe XX bis est supprimée.
Historique des versions
Cet article n'a jamais été modifié depuis sa publication.
Vos annotations
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