Art. 1

En vigueur depuis le 26 oct. 2015

Article premier Le règlement (UE) 2015/104 est modifié comme suit: 1) L'annexe I A est modifiée comme suit: a) les possibilités de pêche pour le hareng commun (Clupea harengus) dans la zone III a sont remplacées par le texte suivant: «Espèce: Hareng commun (3) Clupea harengus Zone: Zone III a (HER/03A.) Danemark 18 034 (4) Allemagne 289 (4) Suède 18 865 (4) Union 37 188 (4) Norvège 5 816 Îles Féroé 600 (5) TAC 43 604 TAC analytique L'article 3 du règlement (CE) no 847/96 ne s'applique pas. L'article 4 du règlement (CE) no 847/96 ne s'applique pas. L'article 7, paragraphe 3, du présent règlement s'applique. b) les possibilités de pêche pour le hareng commun (Clupea harengus) dans les zones VII g, VII h, VII j et VII k sont remplacées par le texte suivant: «Espèce: Hareng commun Clupea harengus Zone: Zones VII g (6), VII h (6), VII j (6) et VII k (6) (HER/7G-K.) Allemagne 213 France 1 185 Irlande 16 591 Pays-Bas 1 185 Royaume-Uni 24 Union 19 198 TAC 19 198 TAC analytique L'article 7, paragraphe 3, du présent règlement s'applique. c) le tableau reprenant les possibilités de pêche pour la plie (Pleuronectes platessa) dans les zones VII d et VII e est remplacé par le tableau suivant: «Espèce: Plie commune Pleuronectes platessa Zone Zones VII d et VII e (PLE/7DE.) Belgique 1 018 (7) France 3 395 (7) Royaume-Uni 1 810 (7) Union 6 223 TAC 6 223 TAC analytique d) les possibilités de pêche pour le sprat (Sprattus sprattus) et les prises accessoires associées dans les eaux de l'Union des zones II a et IV sont remplacées par le texte suivant: «Espèce: Sprat et prises accessoires associées Sprattus sprattus Zone: Eaux de l'Union des zones II a et IV (SPR/2AC4-C) Belgique 3 929 (8) Danemark 310 987 (8) Allemagne 3 929 (8) France 3 929 (8) Pays-Bas 3 929 (8) Suède 1 330 (8) (9) Royaume-Uni 12 967 (8) Union 341 000 Norvège 9 000 TAC 350 000 TAC analytique L'article 7, paragraphe 3, du présent règlement s'applique. e) la note 3 de bas de page du tableau des possibilités de pêche pour le tacaud norvégien (Trisopterus esmarki) et les prises accessoires associées dans la zone III a, et dans les eaux de l'Union des zones II a et IV est supprimée. 2) À l'annexe I B, le tableau des possibilités de pêche pour les sébastes de l'Atlantique (Sebastes spp.) dans les eaux norvégiennes des sous-zones CIEM I et II est remplacé par le tableau suivant: «Espèce: Sébastes de l'Atlantique Sebastes spp. Zone: Eaux norvégiennes des zones I et II (RED/1N2AB.) Allemagne 766 Espagne 95 France 84 Portugal 405 Royaume-Uni 150 Union 1 500 TAC Sans objet TAC analytique L'article 3 du règlement (CE) no 847/96 ne s'applique pas. L'article 4 du règlement (CE) no 847/96 ne s'applique pas.»

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