Art. 1
En vigueur depuis le 14 déc. 2016
Article premier
Le point 1 b) de l'annexe I du règlement (UE) no 510/2011 est remplacé par le texte suivant:
«b)
À partir de 2018:
Émissions spécifiques de CO2 = 175 + a × (M — M0)
où:
M
=
la masse du véhicule en kilogrammes (kg)
M0
=
1 766,4
a
=
0,093;».
Historique des versions
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Vos annotations
Proeli:reg_del:2017:748:oj#art-1