Art. 1
Modifications au règlement délégué (UE) no 44/2014
En vigueur depuis le 15 déc. 2017
Article premier
Modifications au règlement délégué (UE) no 44/2014
Le règlement délégué (UE) no 44/2014 est modifié comme suit:
1.
À l'article 2, le point 42 est remplacé par le texte suivant:
«42) «cycle de conduite»: un cycle d'essai comprenant la mise en marche du moteur, une phase de roulage pendant laquelle une éventuelle défaillance serait détectée et la mise à l'arrêt du moteur;».
2.
Les annexes IV et XII sont modifiées conformément à l'annexe I du présent règlement.
Historique des versions
Cet article n'a jamais été modifié depuis sa publication.
Vos annotations
Proeli:reg_del:2018:295:oj#art-1