Art. 1
En vigueur depuis le 23 janv. 2018
Article premier
Le point 1 de l'annexe I du règlement (CE) no 443/2009 est modifié comme suit:
1)
le point b bis) suivant est inséré:
«b bis)
À partir de 2019:
Émissions spécifiques de CO2 = 130 + a × (M – M0)
Dans laquelle:
M
=
la masse du véhicule en kilogrammes (kg)
M0
=
1 379,88
a
=
0,0457»
2)
au point c), la valeur de M0 est remplacée par la valeur suivante:
«M0
= 1 379,88».
Historique des versions
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Vos annotations
Proeli:reg_del:2018:649:oj#art-1