Art. 1
En vigueur depuis le 13 août 2018
Article premier
1. L'inscription relative à la substance «zéaxanthine» sur la liste de l'Union des nouveaux aliments autorisés, telle que prévue à l'article 8 du règlement (UE) 2015/2283, est modifiée comme spécifié à l'annexe du présent règlement.
2. L'inscription sur la liste de l'Union visée au premier paragraphe comprend les conditions d'utilisation et les exigences en matière d'étiquetage énoncées dans l'annexe du présent règlement.
3. L'autorisation prévue au présent article est sans préjudice des dispositions de la directive 2002/46/CE.
Historique des versions
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