Art. 1
En vigueur depuis le 26 sept. 2018
Article premier
1. L'inscription relative à la substance «lactitol» dans la liste de l'Union des nouveaux aliments autorisés prévue à l'article 8 du règlement (UE) 2015/2283 est modifiée comme indiqué en annexe du présent règlement.
2. L'inscription dans la liste de l'Union visée au paragraphe 1 comprend les conditions d'utilisation et les exigences en matière d'étiquetage énoncées en annexe du présent règlement.
3. L'autorisation prévue au présent article est sans préjudice des dispositions de la directive 2002/46/CE.
Historique des versions
Cet article n'a jamais été modifié depuis sa publication.
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