Art. 1

En vigueur depuis le 29 oct. 2018

Article premier 1. Les xylo-oligosaccharides, tels que spécifiés à l'annexe du présent règlement, sont inscrits sur la liste de l'Union des nouveaux aliments autorisés établie par le règlement d'exécution (UE) 2017/2470. 2. L'inscription sur la liste de l'Union visée au paragraphe 1 mentionne les conditions d'utilisation et les exigences en matière d'étiquetage fixées à l'annexe du présent règlement. 3. L'autorisation prévue au présent article est sans préjudice des dispositions du règlement (UE) no 1308/2013.

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