Art. 1
En vigueur depuis le 27 sept. 2019
Article premier
Le règlement (CEE) no 2568/91 est modifié comme suit:
1)
l'article 2 est modifié comme suit:
a)
au paragraphe 1, le point l) est remplacé par le texte suivant:
«l)
pour la détermination de la composition stérolique et de la teneur en stérols et pour la détermination des composés alcooliques, par chromatographie en phase gazeuse sur colonne capillaire, la méthode définie à l'annexe XIX»;
b)
au paragraphe 2, le troisième alinéa est remplacé par le texte suivant:
«Dans le cas où le jury ne confirme pas la catégorie déclarée en ce qui concerne les caractéristiques organoleptiques, les autorités nationales ou leurs représentants font procéder sans tarder, à la demande de l'intéressé, à deux contre-analyses par d'autres jurys agréés, dont au moins un est un jury agréé par l'État membre producteur concerné. Les caractéristiques en question sont considérées comme conformes à celles qui sont déclarées si les deux contre-analyses confirment le classement déclaré. Si tel n'est pas le cas, quel que soit le type des irrégularités constatées lors des contre-analyses, le classement est déclaré comme ne correspondant pas aux caractéristiques et les frais des contre-analyses sont à la charge de l'intéressé.»;
2)
à l'article 2 bis, paragraphe 5, le point b) est remplacé par le texte suivant:
«b)
dans l'ordre prévu par le diagramme figurant à l'annexe I ter, jusqu'à aboutir à l'une des décisions prévues par ledit diagramme.»;
3)
le tableau «Sommaire des annexes» est remplacé par le tableau figurant à l'annexe I du présent règlement;
4)
l'annexe I est remplacée par le texte de l'annexe II du présent règlement;
5)
à l'annexe I bis, le point 2.1 est remplacé par le texte suivant:
«2.1.
Chaque échantillon élémentaire doit être subdivisé en échantillons de laboratoire, conformément au point 2.5 de la norme EN ISO 5555, puis soumis à des analyses dans l'ordre indiqué par le diagramme figurant à l'annexe I ter ou dans un ordre aléatoire.»;
6)
l'annexe I ter est remplacée par le texte de l'annexe III du présent règlement;
7)
l'annexe V est supprimée;
8)
à l'annexe VII, le point 4.2 est remplacé par le texte suivant:
«4.2.
n-hexane (pour chromatographie). L'hexane peut être remplacé par de l'iso-octane (2,2,4-triméthylpentane dans la chromatographie), à condition que des valeurs de précision comparables puissent être obtenues.»;
9)
l'annexe XII est modifiée conformément à l'annexe IV du présent règlement;
10)
l'annexe XVII est modifiée conformément à l'annexe V du présent règlement;
11)
l'annexe XVIII est modifiée conformément à l'annexe VI du présent règlement;
12)
l'annexe XIX est remplacée par le texte de l'annexe VII du présent règlement;
13)
à l'annexe XX, le point 4.2 est remplacé par le texte suivant:
«4.2.
n-hexane, pour chromatographie ou analyse de résidus. L'hexane peut être remplacé par de l'iso-octane (2,2,4-triméthylpentane dans la chromatographie), à condition que des valeurs de précision comparables puissent être obtenues. Les solvants dont la température d'ébullition est plus élevée que celle du n-hexane ont un temps d'évaporation plus long. Ils sont toutefois préférables en raison de la toxicité de l'hexane. La pureté doit être vérifiée; par exemple, le résidu après l'évaporation de 100 ml de solvant peut être contrôlé.
AVERTISSEMENT: risques d'inflammation des vapeurs. Tenir à l'écart des sources de chaleur, étincelles ou flammes nues. Bien fermer les récipients et utiliser dans un local bien aéré. Éviter l'accumulation de vapeurs et éliminer toute cause possible d'incendie, telle que radiateurs et appareils électriques non inflammable. Nocif par inhalation: peut nuire aux cellules du système nerveux. Éviter de respirer les vapeurs. Utiliser si nécessaire un appareil respiratoire adéquat. Éviter tout contact avec les yeux et la peau.
L'iso-octane est un liquide inflammable qui présente un risque d'incendie. Les limites d'explosivité dans l'air sont 1,1 % et 6 % (fraction volumique). Il est toxique en cas d'ingestion et d'inhalation. Utiliser une hotte de ventilation en bon état de fonctionnement pour travailler avec ce solvant.»
Historique des versions
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