Art. 1
En vigueur depuis le 1 oct. 2020
Article premier
1. La substance L-cystine produite par Pantoea ananatis NITE BP-02525 spécifiée à l’annexe, qui appartient à la catégorie des additifs nutritionnels et au groupe fonctionnel des «acides aminés, leurs sels et produits analogues», est autorisée en tant qu’additif destiné à l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées dans ladite annexe.
2. La substance L-cystine produite par Pantoea ananatis NITE BP-02525 spécifiée à l’annexe, qui appartient à la catégorie des additifs sensoriels et au groupe fonctionnel des substances aromatiques, est autorisée en tant qu’additif destiné à l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées dans ladite annexe.
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