Art. 1

Autorisation

En vigueur depuis le 5 oct. 2020

Article premier Autorisation La substance mentionnée en annexe, qui appartient à la catégorie des «additifs technologiques» et au groupe fonctionnel des «antioxygènes», est autorisée en tant qu’additif dans l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées par ladite annexe.