Art. 1
Approbation d’une substance de base
En vigueur depuis le 27 janv. 2021
Article premier
Approbation d’une substance de base
La substance «extrait de bulbe d’Allium cepa L.», telle que spécifiée à l’annexe I, est approuvée en tant que substance de base, sous réserve des conditions fixées dans ladite annexe.
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