Art. 1
En vigueur depuis le 18 mars 2021
Article premier
L’annexe III du règlement (CE) no 1925/2006 est modifiée comme suit:
1)
Dans la partie A, les mentions suivantes sont insérées dans l’ordre alphabétique:
«Aloe-émodine et toutes les préparations dans lesquelles cette substance est présente»;
«Émodine et toutes les préparations dans lesquelles cette substance est présente»;
«Préparations à partir de feuilles des espèces d’Aloe contenant des dérivés hydroxyanthracéniques»;
«Dantrone et toutes les préparations dans lesquelles cette substance est présente».
2)
Dans la partie C, les mentions suivantes sont insérées dans l’ordre alphabétique:
«Préparations à partir de racines ou de rhizomes de Rheum palmatum L, de Rheum officinale Baillon et de leurs hybrides contenant des dérivés hydroxyanthracéniques»;
«Préparations à partir de feuilles ou de fruits de Cassia senna L contenant des dérivés hydroxyanthracéniques»;
«Préparations à partir d’écorces de Rhamnus frangula L ou de Rhamnus purshiana DC contenant des dérivés hydroxyanthracéniques».
Historique des versions
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