Art. 1
En vigueur depuis le 20 sept. 2021
Article premier
Le règlement d’exécution (UE) 2020/1201 est modifié comme suit:
1)
À l’article 33, le paragraphe 1 est remplacé par le texte suivant:
«1. Tous les envois de végétaux hôtes introduits dans l’Union en provenance d’un pays tiers font l’objet de contrôles officiels au poste de contrôle frontalier de première arrivée dans l’Union ou à un point de contrôle dans les cas et les conditions prévus par le règlement délégué (UE) 2019/2123 de la Commission.».
2)
L’annexe I est remplacée par le texte figurant à l’annexe I du présent règlement.
3)
L’annexe II est remplacée par le texte figurant à l’annexe II du présent règlement;
4)
L’annexe IV est remplacée par le texte figurant à l’annexe III du présent règlement.
Historique des versions
Cet article n'a jamais été modifié depuis sa publication.
Vos annotations
Proeli:reg_impl:2021:1688:oj#art-1