Art. 1
En vigueur depuis le 29 sept. 2021
Article premier
Le règlement d’exécution (UE) 2021/404 est modifié et rectifié comme suit:
1)
le titre est remplacé par le texte suivant:
«(ne concerne pas la version française);»
2)
à l’article 3, paragraphe 1, le point t) est remplacé par le texte suivant:
«t)
l’annexe XXI pour les animaux aquatiques des espèces répertoriées destinés à certains établissements aquacoles, à un lâcher dans le milieu naturel ou à toutes autres fins hormis la consommation humaine, ainsi que pour certains animaux aquatiques des espèces répertoriées et produits d’origine animale provenant desdites espèces qui sont destinés à la consommation humaine»;
3)
les annexes II, IV, VI, VIII à XIII, XV, XVI, XVIII, XXI et XXII sont modifiées et rectifiées conformément à l’annexe du présent règlement.
Historique des versions
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