Art. 1
En vigueur depuis le 7 oct. 2021
Article premier
À l’annexe I, partie B, du règlement (CE) no 396/2005, la note de bas de page 3 est remplacée par le texte suivant:
«(3)
Ces LMR sont applicables aux feuilles de radis à partir du 1er janvier 2025.».
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Vos annotations
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