Art. 1
En vigueur depuis le 6 janv. 2022
Article premier
Le règlement d’exécution (UE) 2021/404 est modifié comme suit:
1)
À l’article 3, paragraphe 1, le point e) est remplacé par le texte suivant:
«e)
l’annexe VI pour les oiseaux captifs et produits germinaux d’oiseaux captifs comme suit:
i)
la partie 1, section A, pour les oiseaux captifs et les produits germinaux d’oiseaux captifs autres que les oiseaux captifs visés à l’article 62 du règlement délégué (UE) 2020/692;
ii)
la partie 1, section B, pour les oiseaux captifs et les produits germinaux d’oiseaux captifs sur la base de garanties équivalentes conformément à l’article 62, paragraphe 1, du règlement délégué (UE) 2020/692;».
2)
Les annexes II, VI, VIII, IX, X, XI, XIV et XVII du règlement d’exécution (UE) 2021/404 sont modifiées et rectifiées conformément à l’annexe du présent règlement.
Historique des versions
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