Art. 1

En vigueur depuis le 3 janv. 2023
Article premier 1.   La mise sur le marché dans l’Union du lacto-N-tétraose produit avec des souches dérivées d’E. coli BL21(DE3) est autorisée. Le lacto-N-tétraose produit avec des souches dérivées d’E. coli BL21(DE3) est inscrit sur la liste de l’Union des nouveaux aliments établie par le règlement d’exécution (UE) 2017/2470. 2.   L’annexe du règlement d’exécution (UE) 2017/2470 est modifiée conformément à l’annexe du présent règlement.
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