Art. 2
En vigueur depuis le 3 janv. 2023
Article 2
1. Les préparations de Lactiplantibacillus plantarum DSM 21762, de Lactiplantibacillus plantarum NCIMB 30236 et de Lactococcus lactis NCIMB 30117 spécifiées dans l’annexe et les prémélanges contenant ces préparations qui sont produits et étiquetés avant le 24 juillet 2023 conformément aux règles applicables avant le 24 janvier 2023, peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu’à épuisement des stocks existants.
2. Les aliments composés pour animaux et les matières premières pour aliments des animaux contenant les préparations de Lactiplantibacillus plantarum DSM 21762, de Lactiplantibacillus plantarum NCIMB 30236 et de Lactococcus lactis NCIMB 30117 spécifiées dans l’annexe qui sont produits et étiquetés avant le 24 janvier 2024 conformément aux règles applicables avant le 24 janvier 2023, peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu’à épuisement des stocks existants s’ils sont destinés à l’alimentation d’animaux producteurs de denrées alimentaires.
3. Les aliments composés pour animaux et les matières premières pour aliments des animaux contenant les préparations de Lactiplantibacillus plantarum DSM 21762, de Lactiplantibacillus plantarum NCIMB 30236 et de Lactococcus lactis NCIMB 30117 spécifiées dans l’annexe qui sont produits et étiquetés avant le 24 janvier 2025 conformément aux règles applicables avant le 24 janvier 2023, peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu’à épuisement des stocks existants, s’ils sont destinés à des animaux non producteurs de denrées alimentaires.
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