Art. 1
Renouvellement de l’approbation de la substance active
En vigueur depuis le 23 mai 2023
Article premier
Renouvellement de l’approbation de la substance active
L’approbation de la substance active «Bacillus thuringiensis subsp. kurstaki SA-11», telle que spécifiée à l’annexe I, est renouvelée sous réserve des conditions fixées dans ladite annexe.
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