Art. 1
Renouvellement d’autorisation
En vigueur depuis le 17 janv. 2024
Article premier
Renouvellement d’autorisation
L’autorisation de la préparation spécifiée en annexe, qui appartient à la catégorie des additifs zootechniques et au groupe fonctionnel des améliorateurs de digestibilité, pour les poulets d’engraissement, les espèces mineures de volailles destinées à l’engraissement et les porcelets sevrés, est renouvelée dans les conditions fixées dans ladite annexe.
Historique des versions
Cet article n'a jamais été modifié depuis sa publication.
Vos annotations
Proeli:reg_impl:2024:262:oj#art-1