Art. 1

En vigueur depuis le 1 mars 2024

Article premier Le règlement d’exécution (UE) 2022/415 est rectifié comme suit: 1) Le titre est remplacé par le texte suivant: «Règlement d’exécution (UE) 2022/415 de la Commission du 11 mars 2022 concernant l’autorisation de l’acide malique, de l’acide citrique produit par Aspergillus niger (DSM 25794 ou CGMCC 4513/CGMCC 5751 ou CICC 40347/CGMCC 5343), de l’acide sorbique et du sorbate de potassium, de l’acide acétique, du diacétate de sodium et de l’acétate de calcium, de l’acide propionique, du propionate de sodium, du propionate de calcium et du propionate d’ammonium, de l’acide formique, du formiate de sodium, du formiate de calcium et du formiate d’ammonium, de l’acide lactique produit par Bacillus coagulans (LMG S-26145 ou DSM 23965), ou Bacillus smithii (LMG S-27890) ou Bacillus subtilis (LMG S-27889), et du lactate de calcium en tant qu’additifs pour l’alimentation de certaines espèces animales»; 2) dans la quatrième colonne de l’annexe, intitulée «Espèce animale ou catégorie d’animaux», en ce qui concerne les entrées 1a270 relative à l’acide lactique et 1a327 relative au lactate de calcium, la catégorie «Toutes les espèces animales autres que les porcs et les ruminants dont le rumen est fonctionnel» est remplacée par «Toutes les espèces animales autres que les porcs et les ruminants»; 3) dans la troisième colonne de l’annexe, intitulée «Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse», en ce qui concerne l’entrée 1a263 relative à l’acétate de calcium, le texte sous la rubrique «Caractérisation de la substance active» est remplacé par le texte suivant: «Acétate de calcium ≥ 98,7 % C4H6CaO4 No CAS: 62-54-4 Eau ≤ 6 % Matières non volatiles ≤ 30 mg/kg Acide formique, ses sels et autres matières oxydables ≤ 1 g/kg Obtenu par synthèse chimique».

Historique des versions

Cet article n'a jamais été modifié depuis sa publication.

Vos annotations

Pro

eli:reg_impl:2024:762:oj#art-1