Art. 1
En vigueur depuis le 5 mars 2024
Article premier
Les substances spécifiées en annexe, qui appartiennent à la catégorie des «additifs nutritionnels» et au groupe fonctionnel des «acides aminés, leurs sels et produits analogues» ainsi qu’à la catégorie des «additifs sensoriels» et au groupe fonctionnel des «substances aromatiques» sont autorisées en tant qu’additifs dans l’alimentation animale, dans les conditions fixées dans ladite annexe.
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