Art. 2
Modification apportée au règlement d’exécution (UE) 2020/1755
En vigueur depuis le 10 avr. 2024
Article 2
Modification apportée au règlement d’exécution (UE) 2020/1755
Le règlement d’exécution (UE) 2020/1755 est modifié comme suit:
1)
le titre est remplacé par le texte suivant:
«Règlement d’exécution (UE) 2020/1755 de la Commission du 24 novembre 2020 concernant l’autorisation d’une préparation de Weizmannia faecalis DSM 32016 en tant qu’additif pour l’alimentation des porcelets non sevrés et sevrés appartenant à la famille des Suidae, des espèces de volailles d’engraissement et des oiseaux d’ornement (titulaire de l’autorisation: Biochem Zusatzstoffe Handels- und Produktionsges. mbH)»;
2)
l’annexe est modifiée comme suit:
a)
dans la colonne «Additif», l’expression «Bacillus coagulans DSM 32016» est remplacée par «Weizmannia faecalis DSM 32016»;
b)
dans la colonne «Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse» et dans les sections «Composition de l’additif» et «Caractérisation de la substance active», l’expression «Bacillus coagulans DSM 32016» est remplacée par «Weizmannia faecalis DSM 32016»;
c)
dans la colonne «Autres dispositions», les points 2 et 3 sont remplacés par le texte suivant:
«2.
L’additif peut être utilisé simultanément avec les coccidiostatiques halofuginone, diclazuril, monensine-sodium, chlorhydrate de robénidine, salinomycine-sodium et une combinaison de monensine-sodium et de nicarbazine, conformément à leurs conditions d’autorisation respectives en tant qu’additifs pour l’alimentation animale.»
3.
Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels liés à leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire et une protection de la peau, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.»
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