Art. 1
Rectification apportée au règlement d’exécution (UE) 2024/2393
En vigueur depuis le 31 janv. 2025
Article premier
Rectification apportée au règlement d’exécution (UE) 2024/2393
Dans le règlement d’exécution (UE) 2024/2393, l’article 3 est remplacé par le texte suivant:
«
Article 3
Modification du règlement d’exécution (UE) 2015/1416
Le règlement d’exécution (UE) 2015/1416 est modifié comme suit:
1)
L’annexe I est modifiée comme suit:
a)
dans la cinquième colonne intitulée “Espèce animale ou catégorie d’animaux”, la catégorie “Toutes les espèces animales autres que les chats et les visons” est remplacée par “Animaux aquatiques” et les catégories “Chats” et “Visons” sont supprimées;
b)
dans la huitième colonne intitulée “Teneur maximale”, les entrées “20 000” et “10 000” sont supprimées.
2)
À l’annexe II, dans la cinquième colonne intitulée “Espèce animale ou catégorie d’animaux”, la catégorie “Toutes les espèces animales autres que les chats, les visons, les animaux de compagnie et les autres animaux non producteurs de denrées alimentaires” est remplacée par la catégorie “Animaux aquatiques producteurs de denrées alimentaires”.»
Historique des versions
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